Mentions légales
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN).
Éditeur du site
Raison sociale : [[RAISON_SOCIALE]]
Forme juridique : [[FORME_JURIDIQUE]] – Capital social : [[CAPITAL]]
Siège social : [[ADRESSE_POSTALE_COMPLÈTE]]
RCS / SIREN : [[RCS/SIREN]] – N° TVA intracommunautaire : [[TVA]]
Contact : [[EMAIL_PRO]] – [[TÉLÉPHONE]]
Directeur de la publication : [[NOM_DU_DIRECTEUR]]
Hébergement
Hébergeur : [[NOM_HÉBERGEUR]]
Adresse : [[ADRESSE_HÉBERGEUR]]
Téléphone : [[TÉL_HÉBERGEUR]]
Propriété intellectuelle
Le site et l’ensemble de ses contenus (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes) sont protégés par le droit d’auteur et demeurent la propriété de [[RAISON_SOCIALE]] ou de leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
Responsabilité
[[RAISON_SOCIALE]] met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations. Toutefois, aucune garantie n’est fournie et la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’erreur, omission, indisponibilité du service ou dommages indirects.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. [[RAISON_SOCIALE]] n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Droit applicable
Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.